Courgevaux

Courgevaux
  • DE
Menu
  • Accueil
  • Les thèmes
      • Déchets
          • Elimination des déchets
          • Comment éliminer les déchets
          • Plan de ramassage
          • Point de collecte
          • Taxes
      • Travail et impôts
          • Travail
          • Chômage
          • Sécurité sociale
          • Impôts
      • Etrangers
          • Points de contact intégration
          • Cours de langue français-allemand
          • Naturalisation
      • Cité de l'énergie
          • Label Cité de l’energie
          • Programmes d’encouragement
          • Informations sur l'énergie
          • Economie de l’energie
          • Innovation et Action
      • Enfants, jeunes et famille
          • Accueil extrafamilial
          • Mamans de jour
          • Agenda Fritime
          • Portail Jeunes
      • Culture et loisirs
          • Evènements
          • Sport et loisirs
          • Sociétés
          • Biens culturels
          • Musées
          • Tourisme
          • Locaux à louer
          • Organiser un événement
      • Personnel
          • Passeport suisse - Carte d’identité
          • Naissances
          • Mariage
      • Planifier et construire
          • Procédure d'autorisation
      • Affaires canines
          • Impôts sur les chiens
          • Protection des animaux
          • Animal perdu
          • Point de collecte - cadavre animal
          • Garde-faune
      • Déménagement
          • Arrivée
          • Départ
      • Eau potable, eau usée
          • Eau potable
      • Transports publics
          • TPF
          • Cartes journalières
  • Administration
      • Administration communale
      • Mises à l'enquête
      • Procès-verbaux
      • Plan du village
      • Libretto
      • Finances
  • Politique
      • Conseil communal
      • Les commissions
      • Organe de médiation
      • Courgevaux en chiffres
      • Courgevaux historique
      • Forêts
      • Règlements
  • Horaires
  • Contact
Actualités
  • Affectation des zones
  • Restaurateur
  • employé(e) de voirie
  • Imprimer
  • E-mail

Affectation des zones

Règlements communaux d'urbanisme, les prescriptions relatives au plan d'affectation des zones et à la police des constructions.

Décision approbation du PAL de la DIME
Télécharger le PDF

PAZ 2018 annoté par la DIME
Télécharger le PDF

RCU 2018 annoté par la DIME
Télécharger le PDF



 

 

 

 

Courgevaux

Webmaster PMM • Morat